Conditions générales de vente – Pièce Conviviale

Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») régissent la relation contractuelle entre piececonviviale.com et toute personne physique ou morale souhaitant acquérir notre produit phare, Pièce Conviviale, via le site piececonviviale.com. En passant commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepté sans réserve l’intégralité des présentes conditions.

Article 1 – Champ d’application

Les présentes CGV s’appliquent à toutes les ventes de Pièce Conviviale réalisées sur piececonviviale.com. Elles prévalent sur toute autre condition générale figurant dans d’autres documents, sauf dérogation expresse et écrite de notre part. Toute condition contraire opposée par l’acheteur ne sera donc pas opposable.

Article 2 – Produit

Pièce Conviviale est un objet de design inspiré des traditions nordiques, destiné à favoriser les moments de partage (apéritifs, repas, pauses café). Ses caractéristiques essentielles (matières, dimensions, coloris) sont décrites précisément sur sa fiche produit disponible sur piececonviviale.com. Les photographies et illustrations sont fournies à titre indicatif et ne contractent pas piececonviviale.com quant au rendu exact, notamment en raison des différences de résolution d’écran ou de lot de matériaux naturels (bois, pierre). En cas de doute, nous vous invitons à nous contacter via le formulaire du site avant toute commande.

Article 3 – Commande

Toute commande de Pièce Conviviale s’effectue exclusivement via le processus en ligne de piececonviviale.com. Ce processus comprend plusieurs étapes : sélection du produit, validation du panier, identification ou création d’un compte, choix éventuel d’options (quantité, finition), acceptation des présentes CGV, et finalisation du paiement. Une fois votre commande validée, vous recevrez un courriel de confirmation récapitulant les détails de votre achat (produit, quantité, montant). piececonviviale.com se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande émanant d’un client avec lequel il existerait un litige relatif à une commande antérieure de Pièce Conviviale.

Article 4 – Disponibilité

Nos stocks de Pièce Conviviale sont mis à jour en temps réel sur piececonviviale.com. Cependant, une indisponibilité temporaire peut survenir entre deux réapprovisionnements. Si un produit s’avère indisponible après validation de votre commande, nous vous en informerons par courriel dans les meilleurs délais. Vous pourrez alors soit attendre le réapprovisionnement, soit demander l’annulation de votre commande et le remboursement intégral des sommes déjà versées. piececonviviale.com ne saurait être tenu responsable d’un préjudice lié à une indisponibilité de Pièce Conviviale.

Article 5 – Prix

Les prix de Pièce Conviviale sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA française et autres taxes applicables). piececonviviale.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix applicable à votre commande est celui en vigueur au moment de la validation. Les éventuelles promotions ou réductions (ex : code promo) sont cumulables dans les conditions prévues sur piececonviviale.com. En cas d’erreur de prix manifeste (prix ridiculement bas ou élevé), la commande pourra être annulée, même après validation, et l’acheteur sera remboursé sans délai.

Article 6 – Paiement

Le paiement de Pièce Conviviale s’effectue en ligne via les moyens de paiement sécurisés proposés par piececonviviale.com (carte bancaire, services de paiement électronique). La totalité du prix est exigible à la commande, aucun acompte ni paiement fractionné n’est accepté sauf mention contraire explicite. Le débit est effectué au moment de la validation de la commande. piececonviviale.com utilise un prestataire de paiement certifié PCI-DSS ; vos données bancaires ne transitent jamais en clair sur nos serveurs. En cas de paiement refusé, la commande de Pièce Conviviale sera automatiquement annulée.

Article 7 – Transfert de propriété et risques

Le transfert de propriété de Pièce Conviviale n’intervient qu’après encaissement intégral du prix par piececonviviale.com. En revanche, les risques de perte ou d’endommagement du produit sont transférés à l’acheteur au moment où celui-ci prend physiquement possession du colis. Il appartient donc à l’acheteur de vérifier l’état de Pièce Conviviale à réception et d’émettre d’éventuelles réserves auprès du transporteur.

Article 8 – Garanties légales

Pièce Conviviale bénéficie de la garantie légale de conformité et de la garantie légale contre les vices cachés, conformément au Code de la consommation et au Code civil. En cas de défaut de conformité ou de vice caché, l’acheteur a droit à la réparation ou au remplacement du produit, ou à une réduction de prix/annulation si la réparation est impossible. Pour toute réclamation concernant Pièce Conviviale, contactez piececonviviale.com via le formulaire dédié. La garantie légale s’applique indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement offerte.

Article 9 – Droit de rétractation

Conformément à la loi, l’acheteur dispose d’un délai de quatorze jours calendaires à compter de la réception de Pièce Conviviale pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalité. Les modalités précises (conditions d’état du produit, procédure) sont détaillées dans notre politique de retour, disponible sur piececonviviale.com. Passé ce délai, aucun retour ne sera accepté sauf exception légale.

Article 10 – Responsabilité

La responsabilité de piececonviviale.com au titre des présentes CGV ne peut être engagée qu’en cas de faute prouvée et dans la limite du préjudice direct et prévisible causé par l’inexécution de ses obligations. piececonviviale.com n’est pas responsable des dommages indirects (perte d’exploitation, préjudice moral, perte de clientèle, etc.) liés à l’utilisation de Pièce Conviviale, conformément à la jurisprudence. Notre responsabilité ne pourra en aucun cas excéder le montant payé par l’acheteur pour la commande concernée.

Article 11 – Force majeure

piececonviviale.com ne sera pas tenu responsable du retard ou de l’inexécution de ses obligations si celle-ci résulte d’un cas de force majeure tel que défini par la loi (événement imprévisible, irrésistible et extérieur). Sont notamment considérés comme force majeure : catastrophes naturelles, grèves générales, pandémies, incendies, pannes généralisées d’internet, ou toute décision gouvernementale empêchant l’activité. En cas de force majeure affectant la livraison de Pièce Conviviale, nous vous informerons dans les meilleurs délais et la commande pourra être suspendue ou annulée sans indemnité.

Article 12 – Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur piececonviviale.com (textes, images, logo, vidéos, design) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Il en va de même pour les créations originales liées à Pièce Conviviale. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation partielle ou totale, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable écrite de piececonviviale.com. Les marques, noms commerciaux et slogans sont également protégés.

Article 13 – Intégralité du contrat

Les présentes CGV constituent l’intégralité de l’accord entre l’acheteur et piececonviviale.com concernant la vente de Pièce Conviviale. Elles remplacent toutes communications, propositions ou accords antérieurs, écrits ou oraux. Aucune condition générale ou particulière de l’acheteur ne peut leur être opposée sans acceptation expresse. Tout avenant aux présentes doit faire l’objet d’un écrit signé par les deux parties.

Article 14 – Nullité et renonciation

Si l’une quelconque des clauses des présentes CGV venait à être déclarée nulle ou inapplicable par un tribunal compétent, cette nullité n’entraînera pas la nullité des autres clauses, qui resteront pleinement en vigueur. Le fait que piececonviviale.com ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des présentes conditions ne vaut pas renonciation à s’en prévaloir ultérieurement.

Article 15 – Modification des CGV

piececonviviale.com se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables à votre commande de Pièce Conviviale sont celles en vigueur à la date de passation de la commande. Toute nouvelle version sera publiée sur le site avec sa date d’entrée en vigueur. Il vous appartient donc de consulter régulièrement cette rubrique si vous passez des commandes espacées.

Article 16 – Loi applicable et médiation

Les présentes CGV sont régies par le droit français, à l’exclusion des règles de conflit de lois. Tout litige relatif à la formation, l’interprétation ou l’exécution d’une vente de Pièce Conviviale sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français. Avant toute action judiciaire, l’acheteur s’engage à rechercher une solution amiable en contactant piececonviviale.com via le formulaire du site. À défaut, il peut recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout mode alternatif de règlement des différends.

Article 17 – Acceptation par l’acheteur

Le fait de valider votre commande de Pièce Conviviale sur piececonviviale.com emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente. L’acheteur reconnaît en avoir pris connaissance, les avoir comprises et les avoir acceptées sans restriction. La conservation d’une copie des présentes CGV est recommandée. Pour toute question relative à ces conditions, veuillez utiliser le formulaire de contact mis à disposition sur piececonviviale.com.

**Merci d’avoir choisi *piececonviviale.com* et **Pièce Conviviale. Nous vous souhaitons d’excellents moments de partage et de convivialité.